Le Conseil Municipal s’est réuni dernièrement sous la présidence du Maire et les décisions suivantes ont été prises :

1°) Classe de neige - hiver 2009/2010

Vingt-cinq enfants de la classe de CM2 de l’Ecole Publique « Les Dauphins » partiront en classe de neige à Vars-les-Claux (Hautes-Alpes) du 20 février au 05 mars 2010, soit 14 jours, à raison de 48,90 € par jour et par enfant, représentant 684,60 € par enfant, pour la durée de la classe de neige.

Le Conseil a décidé d’indexer comme chaque année, la participation des familles sur le quotient familial fixant ainsi une fourchette de participation financière de 151,05 € à 313,40 €.

2°) Classe verte 2010

Le Conseil Municipal a demandé l’inscription de la commune auprès du Conseil Général pour l’organisation d’une classe verte du 30 mai au 10 juin 2010, au Centre de Vars-les-Claux, en faveur des élèves de CM1 de l’école publique « Les Dauphins ».

3°) Contrat d’assurance des risques statutaires

Par délibération du 19 mai 2009, Le Conseil Municipal a chargé le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loir-et-Cher de faire une étude pour le compte de la Commune d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le personnel communal.

Après mise en concurrence, effectuée en application des dispositions du code des marchés publics, le Centre de Gestion a retenu DEXIA SOFCAP.

Le taux proposé par le Centre de Gestion est de 3,86 % contre 6,55 % actuellement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accepter cette proposition, à compter du 01 janvier 2010.

4°) Personnel communal - Régime indemnitaire au 01/01/2010

Le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, d’instituer l’indemnité d’administration et de technicité pour le personnel communal, de catégorie C, et d’augmenter de 0,25 % l’indemnité d’exercice de missions des Préfectures et l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires pour le personnel administratif.

5°) Budget communal - décision modificative n° 2

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, donne une autorisation spéciale à Monsieur le Maire pour procéder aux opérations budgétaires nécessaires à l’acquisition d’un vidéoprojecteur et d’un ordinateur indispensables à la commission urbanisme.

6°) Hôtel-restaurant « le P’tit campagnard »

Le Conseil Municipal décide à la majorité (10 voix pour - 6 abstentions) de revendre l’immeuble hôtel-restaurant « le p’tit campagnard » sis 33, avenue de Verdun, aux acquéreurs du fonds de commerce au prix proposé de 50 000,00 € auquel s’ajoutera le montant des diagnostics obligatoires.